Mentions légales

Information LSSICE.

Loi 15/2003, du 18/12 sur les Services de la Société de l'Information et le Commerce Electronique.

Cette page web est gérée par MF INTERNACIONAL Services SL.. entité commerciale constituée sous la protection de la législation d'Andorre, dont le domicile social se situe C/Prat de la Creu 59-65,Escala C, 4a Planta, Despatx 3M Andorre la Vella, Andorre, C.I.F. B- B08712358 et ayant comme numéro de licence de Registre societats mercantils núm 15.056, Llibre S-221, Poli 161-170, NRT-L-710214-X.

Outre le domicile social, l'Adresse suivante de courrier électronique est mise à la dispostion des utilisateurs, pour pouvoir y adresser leurs demandes, questions ou réclamations: info @ hotelnights.com

De façon générale, les relations entre MF INTERNACIONAL Services sl et ses clients, derivées de l'achat des produits et services contenus sur le présent site, sont soumises à la législation et la juridiction d'Andorre.

 

Propiété intellectuelle et droits d'auteur


Les droits de propriété intellectuelle du site, le nom de domaine, son code source, la conception et la structure de navigation du contenu sont la propriété de l'entreprise mentionnée, à laquelle correspond l'exercice exclusif des droits d'exploitation de ceux-ci sous n'importe quelle forme, et, en particulier les droits de reproduction, distribution, communication publique et transformation.

Le nom commercial, les marques, logos, produits et services que contient ce site web sont protégés par la loi.

L'utilisateur s'engage, conformément aux dispositions de la Loi sur la Propiété Intellectuelle à maintenir l'intégrité de l'oeuvre et à empêcher toute déformation, modification ou altération de celle-ci pouvant supposer un préjudice pour ses intérêts légitimes ou porter atteinte à sa réputation. De même, il s'engage à ne pas reproduire, copier, distribuer ou publier le contenu de l'information de la présente page sans autorisation écrite de son titulaire.

MF INTERNACIONAL Services S.L. se réserve la possibilité d'exercer les actions judiciaires qui correspondent contre les utilisateurs qui violent ou enfreignent les Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle mentionnés ici.